Développement, Stéphane THUEL
Informations éditeur et développement : SNEPL CFTC
Propriétaire du site & responsable de la publication : SNEPL CFTC.
Adresse : TOUR ESSOR, 14-16 Rue Scandicci, 93500 Pantin
Email : contact@snepl-cftc.fr
Hébergement du site :
responsabilité limitée au capital de 100 000 Euros, immatriculée au
registre du commerce et des sociétés de SARREGUEMINES sous
le no. 431 303 775)
Droit d’auteur – Copyright © – Liens
Les présentes mentions légales – conditions générales d’utilisation (ci-après «CGU»), soumises au droit français, ont vocation à régir l’utilisation du site.
Le simple accès au site www.snepl-cftc.fr , emporte de plein droit acceptation expresse et sans réserve des Mentions légales – CGU par l’utilisateur du site.
Conformément à l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle, l’exploitation non préalablement autorisée, à quelque titre que ce soit, de tout ou partie du site pourra faire l’objet de toute action appropriée. « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Liens hypertextes
Le propriétaire du site www.snepl-cftc.fr décline toute responsabilité relative au contenu de ces sites tiers qui sont accessibles à partir de liens hypertextes et ne saurait être tenu responsable de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.
Clauses supplémentaires
Le site peut comporter des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. Le propriétaire – éditeur du site ne peut pas être tenu responsable des informations et textes altérés sur le site.
De même, le propriétaire éditeur du site, ne peut être tenu responsable des problèmes techniques externes et des problèmes indépendants de sa volonté. (panne serveur, fichier perdu, panne de courant, problème de fonctionnement du site, problème internet, piratage du site…liste non exhaustive).
Protection des données personnelles :
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Le site Internet est développé et géré par le Snepl-CFTC . Le site Internet est hébergé en France. Tout litige relatif au site Internet, sa consultation ou son utilisation par l’utilisateur sera soumis à la loi française et relèvera de la compétence des tribunaux français .
RGPD – Mise en conformité
Nous garantissons le principe de la protection des données personnelles à nos adhérents et inscrits à la Newsletter du site web. Nous ne collectons aucune donnée dite sensible. Nous respectons le respect des droits des personnes : le droit à l’information, le recueil du consentement, libre, préalable et éclairé, le droit d’opposition, le droit d’accès et de rectification.
Concernant la sécurité des données : à chaque niveau de l’organisation interne, le président de la structure CFTC (ici le Snepl-CFTC) est le garant de la sécurité des données. Le DPO (délégué à la protection des données) pour le site internet est Mr THUEL Stéphane, (Email : stephane.thuel@snepl-cftc.fr)